Profitez de la livraison express gratuite à domicile dès 45€ ttc d'achat sur notre boutique en ligne.

Les Chérubins

Conditions générales d’utilisation
Merci de prendre le temps de lire attentivement ces Conditions d’Utilisation. Ces Conditions d’Utilisation régissent votre accès et utilisation de ce Site. En accédant au site les Chérubins ou en l’utilisant, vous acceptez d’être régi par ces conditions d’utilisation et par toutes les indications, restrictions ou règles supplémentaires qui pourraient être mises en rapport avec des sections ou des services spécifiques à ce Site. La totalité des indications, restrictions ou règles supplémentaires sont donc implicitement intégrées par référence aux Conditions d’Utilisation actuelles.

les Chérubins se réserve le droit de modifier ce Site et ses Conditions d’Utilisation à tout moment sans notification préalable. Nous vous conseillons de relire ces Conditions d’Utilisation chaque fois que vous accédez à ce Site.

Vous acceptez également que nous puissions vous communiquer toute information ou communiqué légal de façon électronique, en les affichant sur notre site ou, selon votre choix, en vous envoyant un e-mail à l’adresse que vous nous aurez fournie lors de votre inscription sur notre site. Vous pouvez annuler votre consentement à recevoir un e-mail en contactant directement notre service client. Cependant, si vous ne consentez pas à recevoir ces e-mails, vous devez suspendre l’utilisation de votre compte.

Utilisation du site les Chérubins
L’accès et l’utilisation de ce Site vous sont autorisés dans le seul but de préparer, d’évaluer et de passer commande de produits et services associés (ci-après désignés comme « Produits » ou « Articles ») uniquement par l’intermédiaire de les Chérubins.

Vous acceptez d’utiliser ce Site d’une manière responsable en totale conformité avec ces Conditions d’Utilisation.
Sans exception, aucune partie du Contenu ne peut être utilisée en tant que marque de fabrique ou de service, dans un but d’utilisation pornographique, illégale, diffamatoire, afin d’atteindre à la vie privée ou publique de quiconque, ni pour enfreindre tout droit de propriété intellectuelle, de nom ou de marque ou de service déposés, ou encore d’autres droits de propriété intellectuelle d’une quelconque personne ou entité. Vous acceptez de ne pas utiliser ce Site pour développer des Produits qui seraient offensifs, illégaux, harcelants, calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensibles. les Chérubins peut mettre un terme à ses services aux clients qui seraient surpris en train d’utiliser les Chérubins à des fins indésirables.

Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation que vous faites du Contenu en y incorporant dans vos Articles d’autres images, graphismes, textes ou autres. Vous acceptez de n’inclure dans vos Produits aucun texte, image, dessin, marque de fabrique ou de service, ni aucun objet ou travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. Vous garantissez que vos Produits ne porteront atteinte à aucun droit d’une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu’ils ne calomnieront ni ne diffameront une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à l’incorporation de contenu d’une tierce partie dans vos Produits, y compris tout contenu disponible via le service d’une quelconque tierce partie accessible via le Site. En passant commande sur ce Site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et vous autorisez les Chérubins à imprimer des Articles pour votre compte. Vous autorisez les Chérubins à copier, modifier, créer des modèles, produits et articles dérivés aux fins d’honorer votre commande. Vous garantissez disposer des droits suffisants pour autoriser les Chérubins à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés tout contenu téléchargé, aux fins d’honorer votre commande.

Vous acceptez de répondre personnellement de la protection de votre mot de passe et du contrôle d’accès au compte dont vous êtes titulaire. Vous acceptez d’être personnellement responsable de toutes les commandes passées ou autres actions faites au travers du compte dont vous êtes titulaire.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Ce Site contient des graphismes, photographies, images, textes, polices de caractères, logiciels et autres informations (ci-après désignés comme « Contenu »).

Ce site et tout son Contenu sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de les Chérubins ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à les Chérubins l’autorisation d’utiliser une telle propriété.

Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation. les Chérubins se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable.

Ce site et tout son Contenu sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de les Chérubins ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à les Chérubins l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation.

les Chérubins se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable et de proposer du Contenu similaire à d’autres clients. les Chérubins ne garantit pas que les logos crées ne seront pas similaires à des logos existants et ne garantit pas que ceci ne soit pas contre la loi. Il est de votre responsabilité de consulter votre avocat pour tout droit de reproduction ou autre droit regardant l’originalité des logos.

Transfert de droit
Le client accepte que les conditions d’expédition pour tous les produits soient FAB (Franco à bord) au point d’expédition et que le transfert de propriété au client se fasse au départ de l’expédition.

Cela signifie que la responsabilité des risques de vols et de propriétés des produits revient au client une fois les produits livrés par les Chérubins à la société de livraison. Pour tout produit fourni au client sous un format électronique, le client accepte que la livraison de ce produit prend effet au moment où les Chérubins transmet ce produit par email ou autre communication électronique adressée au client ou au moment où une notice est envoyée au client concernant la disponibilité en téléchargement de ce produit sur le site.

Droit de rétractation
En application de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client, qui a la qualité de consommateur, dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Conformément à l’article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens, objets et articles confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Pour les produits non confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, le client ayant la qualité de consommateur peut exercer le droit de rétractation prévu à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation dans un délai de 7 jours à compter de la réception des produits en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante:

Les Cherubins

253 Chemin NEUF
97430 LE TAMPON

en mentionnant son nom, prénom et adresse, le numéro de la commande et en déclarant agir en qualité de consommateur, et à condition de renvoyer à ses frais les produits dans leur emballage d’origine, en parfait état et accompagnés, le cas échéant, de tous accessoires.

Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client dans les conditions précisées ci-dessus, les Chérubins remboursera sans délai et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit à été exercé, les sommes payées par le client pour l’achat des produits retournés, à l’exception des frais de retour.

Décharge de garantie & restriction de responsabilité
Le site les Chérubins et son contenu sont fournis « En l’État » sans garantie d’aucune sorte, soit exprimée ou sous-entendue, incluant sans limitation les garanties de commercialisation, d’aptitude a une utilisation particulière ou de non-infraction. Vous admettez que le service du site ne peut pas être ininterrompu ou sans erreur. Des références ou des liens a des produits ou services de sociétés indépendantes peuvent apparaître sur le site. Ces références et ces liens sont fournis « En l’État » sans garantie d’aucune sorte, soit exprimée ou sous-entendue.

Si vous demandez un remboursement, le délai de traitement peut dépendre de votre banque. Dans la plupart des cas, les remboursements sont effectués sous 30 jours.

les Chérubins s’engage à publier des Informations précises et à jour sur le Site. Cependant les Chérubins ne garantit pas que l’utilisation des Informations ne viole aucun droit de tiers, ou qu’elles sont exemptes d’erreurs, exactes, complètes et à jour. les Chérubins ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences négatives, dommages ou pertes découlant ou liés à l’utilisation du Site ou des Informations.

Autres restrictions
les Chérubins ou ses partenaires autorisés disposent d’un droit d’autorisation pour l’activation du lien vers le Site.
Toute demande de connexion à la page d’accueil du Site ou à une section, page ou un contenu quelconque du Site peut être envoyée à l’adresse suivante : [email protected]

La création de liens profonds, d’encadrements (framing) ou l’utilisation de portion du Site sont formellement interdits sans l’autorisation préalable et écrite de la société les Chérubins.

Conditions générales de vente

Tout achat de produit ou de service réalisé sur le site Internet www.les-cherubins.re (ci-après “Site”) de la société les Chérubins est soumis aux présentes conditions générales de vente.

Services proposés
Le Site permet de bénéficier de différents services (“Services”) et produits (“Produits” ou “Articles”) livrés à domicile ou à des tiers par le biais de services postaux et transporteurs spécialisés, exclusivement sur le territoire français. Sauf indication contraire, les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les services proposés par les Chérubins, le cas échéant.

Pour bénéficier des Services proposés, l’inscription au Site dans l’espace réservé aux Utilisateurs est obligatoire. Lors du processus d’inscription, il sera demandé aux Utilisateurs de préciser s’ils souhaitent s’inscrire afin d’effectuer leurs achats en tant que société, entrepreneur individuel/profession libérale, particulier ou association, et de spécifier également le pays de leur siège social ou de leur domicile. Seuls les achats de Services réalisés par des Utilisateurs particuliers sont soumis à la réglementation en vigueur relative aux consommateurs en vigueur dans le pays de résidence ou de domicile de l’Utilisateur.

Tous les prix finaux des Services présentés sur le Site sont exprimés en euros (€). Selon le pays et le type d’inscription, ces prix peuvent figurer avec (TTC) ou sans la TVA (HT). Les prix des Services peuvent être modifiés à tout moment. Les frais d’envoi sont inclus sur certains Produits et certaines offres. Pour tous les autres Produits, les frais d’envoi restent à la charge de l’Utilisateur.

Produits et modalités d’achat
Les informations et les détails fournis sur le Site ne doivent pas être considérés comme des offres : il s’agit simplement de propositions faites aux Utilisateurs pour faire des affaires durant la constitution de leur commande. La proposition d’achat des Produits est formulée par l’Utilisateur au moment de l’envoi du bon de commande au format électronique à l’issue de la procédure prévue par le Site et décrite ci-après.

Après s’être identifié, avec son compte, l’Utilisateur peut procéder à la sélection des Produits tel que décrit dans les paragraphes correspondants, en les choisissant l’un après l’autre, en les personnalisant et en ajoutant les quantités désirées dans son panier. Certaines images sont fournies à titre informatif et peuvent différer de l’aspect final du Produit expédié.

L’Utilisateur est entièrement responsable de la vérification du contenu et des fichiers qu’il envoie par l’intermédiaire du Site aux services de les Chérubins.

À l’issue de la sélection des articles désirés, un récapitulatif concernant l’envoi de la commande apparaît à l’écran avec les prix et le montant total du panier, pour tous les Produits et/ou Services choisis.

À l’issue de la validation de la commande, l’Utilisateur reçoit une confirmation de commande dans laquelle sont précisés le type de Produits commandés, le prix de chaque Produit, les taxes correspondantes, les frais de livraison, ainsi que le moyen de paiement choisi. Le contrat est considéré comme conclu et respecté au moment où les Chérubins envoie à l’Utilisateur la confirmation de commande sur l’adresse e-mail précisée par l’Utilisateur au moment de son inscription sur le Site.

les Chérubins se réserve le droit de ne pas donner suite à certaines commandes. Ci-dessous, les cas où :

les données fournies par l’Utilisateur au moment du remplissage du bon de commande sont incorrectes ou incomplètes
l’Utilisateur ne répond pas aux exigences de conditions de paiement
les Produits commandés sont indisponibles.
Dans les cas mentionnés ci-dessus, les Chérubins doit informer l’Utilisateur que la proposition de commande n’a pas été acceptée (en totalité ou en partie), en précisant les motifs empêchant la conclusion du contrat. les Chérubins doit alors rembourser à l’Utilisateur les éventuelles sommes déjà versées.

Une fois archivé, le contrat reste consultable par l’Utilisateur.

Paiements et téléchargement des contenus
L’Utilisateur peut acheter des Services en ligne et effectuer ses paiements tel qu’indiqué sur le Site, en suivant les instructions relatives au processus d’achat.

Les informations requises pour le paiement sont transférées, au moyen de protocoles cryptés, à l’établissement bancaire en charge des services de paiement électronique à distance de les Chérubins, sans pouvoir être consultées par des tiers. Les paiements doivent être réalisés à l’avance. Les articles choisis sont mis en production seulement après le paiement et le chargement de fichiers “conformes” par l’Utilisateur.

Paypal
Pour un paiement réalisé par l’intermédiaire de Paypal, les conditions d’utilisation de ce service sont disponibles en français sur leur site à l’adresse suivante : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full

Payplug
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par Carte Bancaire à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank. Oney Bank propose à la clientèle de particuliers de ses partenaires une solution de financement dénommée « 3x 4x Oney ».
Ce financement personnalisé à chaque commande du client permet au consommateur de payer ses achats de produits et/ou prestation de services de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois par carte bancaire.
Ce financement peut être proposé au client avec ou sans frais, selon le choix précisé par le partenaire dans son parcours de vente, et dans les conditions et les modalités suivantes :

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.
Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter.
Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank.
Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

Un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande ;
Deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent, en cas de 3x 4x avec frais, des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un
paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois). En cas de financement sans frais proposé par le Partenaire, aucun frais supplémentaire au montant de l’achat ne vous sera prélevé.
Afin de mieux comprendre le mode de fonctionnement du 3x 4x Oney par carte bancaire, voici quelques exemples :
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, avec frais, à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.
• Exemples de 3x 4x Oney par carte bancaire, sans frais, à partir de 100€ d’achat et jusque 3000€ :
Exemple pour le paiement en 3 fois : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€.
Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
Exemple pour le paiement en 4 fois : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Oney Bank – SA au capital de 51 286 585 € – Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX – RCS Lille Métropole 546 380 197 – n° Orias : 07 023 261 – www.orias.fr – Correspondance : CS 60006 – 59 895 Lille Cedex 9 – www.oney.fr

Virement bancaire
En cas de paiement par virement bancaire, l’Utilisateur doit préciser le numéro de la commande dans sa demande de virement afin d’identifier la transaction. La mise en production débute uniquement après la réception du paiement. Par conséquent, la livraison peut être retardée de 2 à 3 jours, en plus du délai d’impression et d’expédition.

La facture est mise à la disposition de l’Utilisateur dans son espace personnel. Il revient à l’Utilisateur de se rendre dans son espace personnel pour imprimer le document et l’archiver selon les normes en vigueur.

Responsabilité quant aux contenus téléchargés

La société les Chérubins ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’utilisation non autorisée des images de la part des Utilisateurs, ni de toute violation de droits de tiers existants.

L’Utilisateur exonère donc la société les Chérubins de telles responsabilités en s’engageant à la dédouaner et à ne pas le tenir responsable vis-à-vis de tiers invoquant la violation de droits de propriété intellectuelle (cf. Propriété intellectuelle et droit d’auteur), l’atteinte à l’image, à l’honneur, à l’intégrité morale ou à tout préjudice patrimonial ou extra-patrimonial lié à l’impression des images et des contenus téléchargés par l’Utilisateur.

L’Utilisateur déclare savoir et s’engage à respecter les spécifications techniques présentes sur le Site à l’égard de la composition et de l’utilisation autorisée des matériaux composant les Produits. L’Utilisateur assume l’entière responsabilité à cet égard et exonère donc les Chérubins, en s’engageant également à la dédouaner et à la dégager de toute responsabilité, même à titre de dommage matériel ou immatériel, pour l’utilisation incorrecte des Produits ou non conforme aux spécifications techniques de ceux-ci de la part de l’Utilisateur ou de tiers.

Dans tous les cas, les Chérubins se réserve le droit de bloquer toute commande comportant une violation évidente des droits de propriété intellectuelle de tiers ou dont les contenus sont diffamatoires, violents ou contraires à l’ordre public et à la morale.

Délais de livraison et expédition
Les Services prévoient exclusivement la livraison des Produits sur le département de l’île de la Réunion (974) ; les services ne peuvent donc pas être utilisés pour la livraison des Produits hors de ce territoire.

À la demande de l’Utilisateur, dans le cadre et la présence d’une option de “date de livraison”, la livraison des Produits est effectuée aux dates choisies par l’Utilisateur en phase de sélection du Produit.

La commande est considérée validée après validation du paiement de la commande. Dans le cas où l’Utilisateur ne procède pas au téléchargement du fichier dans un délai de 15 jours suivant la date de la commande, cette dernière est annulée. En cas de fichier non conforme, si celui-ci n’est pas remplacé dans un délai maximal de 15 jours, la commande est annulée.

En cas d’annulation de la commande pour des motifs imputables à l’Utilisateur, les Chérubins applique une pénalité au titre du remboursement des dépenses liées à la prise en charge et à la gestion du processus de commande.

Malgré les dispositions de l’article 7.3, l’expédition et la livraison sont effectuées selon les conditions choisies par l’Utilisateur à condition que la commande soit validée le même jour avant 10h. Toute réception de fichier ou de confirmation de paiement reçue après 17h00 ou 10h repousse la livraison au jour ouvré suivant.

Par jours ouvrés, est entendu les jours allant du lundi au vendredi, hors jours fériés du Calendrier Français de l’année en cours et les jours suivant : 20/12, 24/12, 26/12 et 31/12

les Chérubins ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuels préjudices provoqués par des retards de livraison effectuées par des livreurs indépendants de les Chérubins.

La responsabilité des risques liés aux Produits incombe à l’Utilisateur au moment de la remise des Produits au livreur.

Clause de non-responsabilité – Produits défectueux
La société les Chérubins ne peut être tenue responsable vis-à-vis de l’Utilisateur des dommages de toute nature, qu’ils soient directs ou indirects, dérivant d’éventuelles erreurs, de toute nature, lors de l’impression du fichier envoyé par l’Utilisateur, sauf en cas de faute délibérée ou de négligence grave.

Au moment la livraison, l’Utilisateur est tenu de vérifier avec soin les Produits reçus. Tout défaut visible sur la marchandise envoyée, toute erreur d’impression ou d’emballage des biens non imputable à l’Utilisateur doivent être immédiatement signalés au livreur ou au service clients. La marchandise doit être remise contre signature avec réserve spécifique de contrôle. L’Utilisateur doit ensuite procéder à un signalement en accédant à son Espace personnel, en prenant soin de joindre les photos nécessaires, dans un délai de huit jours suivant la réception des marchandises.

Les Utilisateurs considérés comme des consommateurs peuvent demander à les Chérubins, dans les délais fixés par la règlementation en vigueur applicable aux consommateurs, les recours prévus en cas de défaut de conformité des Produits au moment de la livraison des biens.

les Chérubins s’engage à faire tout son possible pour répondre aux signalements reçus dans les 48 heures.

Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.